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V-1.2, r. 1 - Règlement sur la motoneige

Article 20
Versions de la disposition

Texte complet
20. Nonobstant l’article 19, toute motoneige peut être munie d’un dispositif manuel servant à couper l’allumage instantanément et qui:
a)  peut être actionné manuellement par le conducteur à partir de la position de commande normale; et
b)  maintient l’allumage coupé lorsque le conducteur lâche ce dispositif.
R.R.Q., 1981, c. C-24, r. 21, a. 20.
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